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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SULPICE
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CREATION TERRE DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION TERRE DE PROVENCE
SULPICE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96644013
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque CREATION TERRE DE PROVENCE

Déposée le 27 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SULPICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATION TERRE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SULPICE domicilié(e) ROUTE DE BOURGOIN, 38460 CREMIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 960 500 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SULPICE S.A. - France.

La marque CREATION TERRE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION TERRE DE PROVENCE est expirée depuis le 27 septembre 2006.

SULPICE a également déposé les autres marques suivantes : SULPICE TV , SULPICE TV image Et haute technologie , CASA SOLE , SULPICE WIFI , SULPICE WIFI réseau Et haute technologie , SULPICE


SULPICE (S.A.) - ROUTE DE BOURGOIN, 38460 CREMIEU - France - SIREN 960500338


SULPICE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Tissus d'ameublement et d'habillement Linge de lit Linge de maison Linge de table Tous tissus et articles textiles confectionnés

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.